De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel : enjeux et perspectives
Langue Français
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Auteur : Keim-Bagot, Morane
Date de soutenance : 01-10-2013

Directeur(s) de thèse : Quenaudon, René de - Meyer, Francis

Établissement de soutenance : Strasbourg
Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
 
Discipline : Droit social
Classification : Droit

Mots-clés libres : Accidents du travail, Dommage corporel, Indemnisation, Maladies professionnelles, Prévention, Réparation, Risque professionnel, Santé, Sécurité, Droit de la Sécurité sociale, Droit du travail
Mots-clés :
  • Travail -- Accidents -- Droit
  • Maladies professionnelles -- Droit
  • Sécurité du travail -- Droit
  • Droit à la santé
Résumé : La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l’accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d’impulsion d’une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l’obligation de sécurité de l’employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l’affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s’accompagne d’incohérences, qu’il faut dépasser.
 
Type de contenu : Text
Format : PDF
 
Entrepôt d'origine : STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Identifiant : 2013STRAA022
Type de ressource : Thèse