Le principe de la séparation des pouvoirs en droit allemand : étude doctrinale et jurisprudentielle
Langue Français
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Auteur : Kordeva, Maria
Date de soutenance : 06-12-2014

Directeur(s) de thèse : Jouanjan, Olivier - Schönberger, Christoph

Président : Jestaedt, Matthias
Rapporteur(s) : Hummel, Jacky - Sommermann, Karl-Peter
Membre(s) du jury : Maulin, Éric

Établissement de soutenance : Strasbourg - Universität Konstanz
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
 
Discipline : Droit public
Classification : Droit

Mots-clés libres : Séparation des pouvoirs, Allemagne, Cour constitutionnelle fédérale, Constitutionnalisme allemand, Pouvoir exécutif, Pouvoir législatif, Pouvoir judiciaire
Mots-clés :
  • Séparation des pouvoirs - Allemagne - Histoire - Études comparatives
  • Doctrine juridique - Allemagne - Histoire - Études comparatives
  • Histoire constitutionnelle
  • Régimes politiques - Histoire
  • Droit et politique - Allemagne
  • Contrôle juridictionnel des lois
  • Juridiction
Résumé : L'objet de la présente thèse est de procéder à l'étude comparée des doctrines et jurisprudences françaises et allemandes consacrées au principe de la séparation des pouvoirs. D'origine philosophique, ce principe n'est pas, aujourd'hui, dépourvu d'effets juridiques pratiques, comme le montrent les problèmes récents, soulevés dans la jurisprudence du conseil constitutionnel et de la cour constitutionnelle allemande. Toutefois, on ne saurait comparer la mise en oeuvre d'un principe dans deux ordres juridiques différents sans faire l'effort d'un retour nécessaire sur la genèse doctrinale de ce principe, sans apporter au travail comparatif une dimension d'histoire de la culture juridique dans les pays comparés. Le point essentiel de ce travail serait d'expliquer les développements jurisprudentiels les plus récents à la lumière de l'histoire des doctrines. Si notre travail sera essentiellement centré sur une comparaison franco-allemande, il doit rester ouvert à toute perspective intéressante que pourraient fournir, sur le sujet, d'autres jurisprudences nationales et européennes.
 
Type de contenu : Text
Format : PDF
 
Entrepôt d'origine : STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Identifiant : 2014STRAA033
Type de ressource : Thèse