Les implications juridiques des nanotechnologies
Langue Français
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Auteur : Soldatenko, Alexandra
Date de soutenance : 17-03-2017

Directeur(s) de thèse : Grewe, Constance

Président : Brosset, Estelle
Rapporteur(s) : Dagron, Stéphanie - Lacour, Stéphanie
Membre(s) du jury : Lafarge, François

Établissement de soutenance : Strasbourg
Laboratoire : Institut de recherches Carré de Malberg (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
 
Discipline : Droit comparé
Classification : Droit

Mots-clés libres : Nanotechnologie, Nanomatériaux, Risque, Régime règlementaire, Environnement, Substances chimiques, Déchets, Santé, Sécurité, Protection de consommateur, Cosmétiques, Produits alimentaires, Médicaments, Union européenne, Etats - Unis
Mots-clés :
  • Nanotechnologie - Droit - Études comparatives
  • Nanotechnologie - Aspect sanitaire - Études comparatives
  • Évaluation du risque technologique - Études comparatives
Résumé : Alors qu’un nombre non négligeable de produits contenant des nanomatériaux est déjà présent sur les marchés, nous manquons de recul tant en ce qui concerne les risques pour la santé et l’environnement que les bénéfices qu’ils peuvent apporter à la société sur le long terme. La présente thèse aborde la question suivante : quel régime règlementaire est en mesure de procurer le plus haut niveau de protection contre les risques avérés ou suspectés des nanotechnologies tout en soutenant simultanément la compétitivité et l'innovation ? Bien que l’Union européenne et les Etats-Unis se soient efforcés de trouver des solutions nuancées en fonction des besoins, des capacités, des enjeux inhérents à chaque secteur concerné et de leurs traditions juridiques respectives, l’on ne peut que constater l’émergence d’une réglementation des nanotechnologies à géométrie variable.
 
Type de contenu : Text
Format : PDF
 
Entrepôt d'origine : STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Identifiant : 2017STRAA033
Type de ressource : Thèse