Auteur(s) : Levy-Charbit, Florence
Directeur(s) : Dubourg, Sarah
Composante : DENTAIRE
Date de création : 30-06-2015

Résumé(s) : La Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) se définit comme le référentiel comprenant la liste des actes techniques validés par la Haute Autorité de Santé (HAS). Elle délimite les compétences du chirurgien-dentiste et fixe les tarifs des actes remboursables. Son application a entraîné des modifications dans la tarification de plusieurs actes de chirurgie orale : revalorisation de certains actes, fixation d'un tarif pour d'autres, sortie de la liste d'actes associables à taux plein pour certains. Dans le même temps, les règles de bonne pratique clinique se précisent avec la publication de recommandations et l'application de plus en plus stricte des normes d'hygiène et d'asepsie nécessaires à la réalisation des actes de chirurgie orale. Le but de ce travail est d'étudier l'impact économique de l'application de la CCAM pour les actes de chirurgie orale, dans les cabinets d'exercice libéral (à l'exclusion de la pratique hospitalière), pour les praticiens conventionnés. Il s'agira donc d'abord de définir précisément les actes concernés par les modifications tarifaires et de décrire leur protocole de réalisation en fonction des données acquises de la science. Ceci nous permettra d'établir le plateau technique nécessaire et le temps de réalisation de chacun de ces actes. Nous pourrons alors calculer le coût de revient global par acte, ce qui nous permettra de calculer le gain réalisé par le praticien et de le comparer au gain qui était réalisé lorsque la tarification de la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) était en vigueur. Enfin, nous pourrons mettre en parallèle les évolutions de la pratique de la chirurgie orale sur les plans médical, scientifique et économique.
Discipline : Chirurgie dentaire
Mots-clés libres : Healthcare common procedure coding system (USA), Chirurgie stomatologique (spécialité), Cabinets dentaires, Assurance maladie, 617.6
Couverture : FR