Auteur(s) : Andrès Juliette
Directeur(s) : Storck Michel
Composante : Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion
Date de création : 30-06-2014

Résumé(s) : En 2014, six ans après le début de la crise financière globale, la gestion d’actifs confirme son dynanisme : les fonds OPCVM représentent en effet près de 75% des actifs sous gestion et la tendance ne semble pas devoir s’inverser dans les années à venir. Partant de ce constat, ce mémoire s’intéresse particulièrement à la réglementation récente et à venir en matière de gestion d’actifs (OPCVM V et VI, AIFM) dans un paysage financier complexe, mouvant et en bouleversement permanent. Les dynamiques et transformations à l’oeuvre sont révélatrices de tendances de fond, participant de l’évolution des règles applicables aux OPCVM. C’est en effet en pleine période de dérèglementation financière, dans les années 80, que la première directive voit le jour. Ce premier cadre sera par la suite constamment enrichi et s’inscrit plus globalement dans le cadre procédural du “processus Lamfalussy” (OPCVM III puis IV). La crise fiancière globale de 2008 et ses répercussions multiformes ont servi de nouveau catalyseur aux réformes, notamment en matière de gestion des risques et de protection des investisseurs. Envisagé dans une double perspective, théorique et pratique, ce travail dresse un panorama de la règlementation existante et cherche à mesurer l’impact des réformes menées à moyen terme ainsi que leur efficacité à prévenir ou atténuer de potentielles turbulences.
Discipline : Droit bancaire et financier
Couverture : FR