Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
428 résultats
page 19 sur 22
résultats 361 à 380
Ressource locale
Les évolutions récentes de la garantie d’achèvement dans le contrat de vente en l’état futur d’achèvement
Résumé : Droit privé fondamental
Mots clés : Immobilier Droit Thèses et écrits académiques, DROIT.33
Date : 30-06-2012
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les évolutions récentes de la garantie d’achèvement dans le contrat de vente en l’état futur d’achèvement
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les fonctions de la notion d’identité nationale dans les conclusions des Avocats-généraux
Résumé : Droit de l'Union européenne
Mots clés : Droit européen Thèses et écrits académiques, DROIT.123
Date : 30-06-2009
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les fonctions de la notion d’identité nationale dans les conclusions des Avocats-généraux
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les frontières maritimes de l’Iran dans le golfe Persique
Résumé : Droit international public
Mots clés : Frontières Iran Droit Thèses et écrits académiques, DROIT.103 1
Date : 30-06-2010
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les frontières maritimes de l’Iran dans le golfe Persique
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les fuites de données : un bon tuyau ? : Etude juridique sous le prisme de l'investigation financière des données issues de cyberattaques aux rançongiciels
Résumé : Droit pénal des affaires
Mots clés : Droit pénal, Blanchiment de l'argent, Enquêtes, Infractions économiques et financières, Cyberterrorisme, Fiabilité, Droit d'auteur Logiciels, Fuite de données, investigation financière, piratage informatique, droit pénal des affaires, OSINT, blanchiment d'argent, Data leaks, ransomware, financial ...
Date : 30-06-2024
 En savoir plus
 Description complète
Les fuites de données : un bon tuyau ? : Etude juridique sous le prisme de l'investigation financière des données issues de cyberattaques aux rançongiciels
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les garanties financières en droit anglais
Résumé : Droit bancaire et financier
Mots clés : Garantie Thèses et écrits académiques, Vocabulaire libre, DROIT.96
Date : 30-06-2014
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les garanties financières en droit anglais
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les impacts des atteintes à la déontologie bancaire
Résumé : Droit bancaire et financier
Mots clés : Banques Droit Thèses et écrits académiques, DROIT.52
Date : 30-06-2014
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les impacts des atteintes à la déontologie bancaire
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les incidences de la question prioritaire de constitutionnalité sur le système de constitutionnalité
Résumé : Droit public
Mots clés : Questions prioritaires de constitutionnalité Thèses et écrits académiques, DROIT.144
Date : 30-06-2011
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les incidences de la question prioritaire de constitutionnalité sur le système de constitutionnalité
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les innovations de l'ordonnance du 11 janvier 2012 concernant les dispositions répressives du code de l'environnement
Résumé : Droit de l’environnement, des territoires et des risques
Mots clés : Environnement Droit Thèses et écrits académiques, DROIT.91
Date : 30-06-2012
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les innovations de l'ordonnance du 11 janvier 2012 concernant les dispositions répressives du code de l'environnement
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les instruments juridiques de la politique française de maîtrise de l’énergie au début du XXIème siècle
Résumé : Droit de l’Environnement et des Risques
Mots clés : Énergie Thèses et écrits académiques, DROIT.911
Date : 30-06-2007
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les instruments juridiques de la politique française de maîtrise de l’énergie au début du XXIème siècle
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les interactions entre la procédure pénale et l'administration fiscale
Résumé : Droit du contentieux
Mots clés : Contentieux fiscal Thèses et écrits académiques, DROIT.174
Date : 30-06-2008
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les interactions entre la procédure pénale et l'administration fiscale
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les juges en droit de la famille
Résumé : Droit de la famille
Mots clés : Famille Droit Thèses et écrits académiques, DROIT.321 3
Date : 30-06-2008
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les juges en droit de la famille
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les lacunes de protection des droits de l'Homme dans la lutte contre le terrorisme
Résumé : Droit des ONG, de l’humanitaire et des droits de l’homme
Mots clés : Droits de l'homme Thèses et écrits académiques, Droits de l'homme, Indexation Dewey maison
Date : 30-06-2015
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les lacunes de protection des droits de l'Homme dans la lutte contre le terrorisme
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les libéralités ayant pour objet des biens communs
Résumé : Droit Privé Fondamental
Mots clés : Libéralités Thèses et écrits académiques, DROIT.327
Date : 30-06-2013
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les libéralités ayant pour objet des biens communs
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les libéralités graduelles
Résumé : Droit notarial
Mots clés : Libéralités Thèses et écrits académiques, DROIT.327 1
Date : 30-06-2007
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les libéralités graduelles
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les limites de la pillariastion : l'exemple de l'espace de liberté, sécurité et justice
Résumé : Droit de l'Union européenne
Mots clés : Entraide judiciaire européenne Thèses et écrits académiques, DROIT.126 3
Date : 30-06-2007
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les limites de la pillariastion : l'exemple de l'espace de liberté, sécurité et justice
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les médicaments biologiques : du produit au marché/Une analyse juridique des principaux aspects soulevés par les médicaments biologiques
Résumé : Droit des produits de santé en Europe
Mots clés : Médicaments Droit européen Thèses et écrits académiques, DROIT.12
Date : 30-06-2013
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les médicaments biologiques : du produit au marché/Une analyse juridique des principaux aspects soulevés par les médicaments biologiques
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les mesures correctives dans l’abus de position dominante : un certain regard sur les injonctions et les engagements en droit européen de la concurrence
Résumé : Droit international et européen des affaires
Mots clés : Concurrence Droit européen Thèses et écrits académiques, DROIT.471 2
Date : 30-06-2012
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les mesures correctives dans l’abus de position dominante : un certain regard sur les injonctions et les engagements en droit européen de la concurrence
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les modes de gestion indirects de l'Union européenne (gestion par les Etats membres, gestion par des organismes décentralisés (agences communautaires))
Résumé : Droit de l'union européenne
Mots clés : Droit européen Thèses et écrits académiques, DROIT.12
Date : 30-06-2006
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les modes de gestion indirects de l'Union européenne (gestion par les Etats membres, gestion par des organismes décentralisés (agences communautaires))
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les obstacles à l’obtention d’une autorisation d’exploiter une carrière
Résumé : Droit de l’environnement, des territoires et des risques
Mots clés : Carrières (exploitations minières) Droit Thèses et écrits académiques, DROIT.91
Date : 30-06-2013
Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée
 En savoir plus
 Description complète
Les obstacles à l’obtention d’une autorisation d’exploiter une carrière
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Ressource locale
Les outils de protection du massif vosgien et le Rallye de France – Alsace
Résumé : Droit de l'environnement, des territoires et des risques
Mots clés : Rallyes automobiles Thèses et écrits académiques, DROIT.91
Date : 30-06-2012
Droits : Impression non autorisée, Diffusion restreinte sur l'Intranet
 En savoir plus
 Description complète
Les outils de protection du massif vosgien et le Rallye de France – Alsace
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé