ECRIN | 430 résultats : Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion

Recherche en cours

Par composante = Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.

430 résultats

page 20 sur 22

résultats 381 à 400

Les obstacles à l’obtention d’une autorisation d’exploiter une carrière

Description : Droit de l’environnement, des territoires et des risques

Mots clés : Carrières (exploitations minières) Droit Thèses et écrits académiques, DROIT.91

Date : 30-06-2013

Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée

Les obstacles à l’obtention d’une autorisation d’exploiter une carrière

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Les outils de protection du massif vosgien et le Rallye de France – Alsace

Description : Droit de l'environnement, des territoires et des risques

Mots clés : Rallyes automobiles Thèses et écrits académiques, DROIT.91

Date : 30-06-2012

Droits : Impression non autorisée, Diffusion restreinte sur l'Intranet

Les outils de protection du massif vosgien et le Rallye de France – Alsace

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Les PPRT comme outils efficaces de maîtrise des risques ?

Description : Droit de l’environnement et des risques

Mots clés : Environnement Droit Thèses et écrits académiques, DROIT.913

Date : 30-06-2006

Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée

Les PPRT comme outils efficaces de maîtrise des risques ?

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Les repentis en droit pénal français et allemand

Description : Droit comparé

Mots clés : Droit pénal France Thèses et écrits académiques Allemagne, DROIT.95

Date : 30-06-2012

Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée

Les repentis en droit pénal français et allemand

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Les situations purement internes et la citoyenneté européenne

Description : Droit de l’Union européenne

Mots clés : Citoyenneté (droit européen) Thèses et écrits académiques, DROIT.124 3

Date : 30-06-2012

Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée

Les situations purement internes et la citoyenneté européenne

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Les successions anomales

Description : Droit privé fondamental

Mots clés : Successions et héritages (droit européen) Thèses et écrits académiques, DROIT.327 2

Date : 30-06-2007

Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée

Les successions anomales

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Les tests de paternité en vente libre

Description : Droit privé fondamental

Mots clés : Recherche de paternité Thèses et écrits académiques, DROIT.321 3

Date : 30-06-2007

Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée

Les tests de paternité en vente libre

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Les obstacles à l’obtention d’une autorisation d’exploiter une carrière

Les outils de protection du massif vosgien et le Rallye de France – Alsace

Les PPRT comme outils efficaces de maîtrise des risques ?

Les pratiques commerciales déloyales des entreprises vis-à-vis des consommateurs en droit international privé européen : les conflits de loi

Les procédures d’autorisation de mise sur le marché des OGM : Analyse comparative entre les Etats-Unis d’Amérique et l’Union européenne

Les procédures juridiques de surveillance de la discipline budgétaire dans le cadre de l’Union Européenne

Les procédures parallèles en droit international privé de la famille hors règlement Bruxelles II bis

Les procédures pénales du Royaume-Uni et de la France face à l'article 6 de la Convention Européenne des Droits de l'Homme

Les rapports entre la CJUE et la Cour EDH dans la perspective de l’adhésion de l’UE à la CEDH : La nécessité des mécanismes garantissant les caractéristiques spécifiques du droit de l’UE dans les contentieux devant la Cour EDH

Les recours dont disposent les candidats à un marché public avant la signature du contrat dans le droit français et chinois

Les règles de procédure fiscale applicables au contribuable européen dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’UE

Les repentis en droit pénal français et allemand

Les risques pour les minoritaires dans la délibération collective relative aux dividences dans la SAS

Les russophones dans les Etats Baltes : L’acquisition de la citoyenneté par les russophones dans les Etats baltes au regard du droit international

Les sanctions professionnelles à l’encontre du dirigeant d’entreprise dans le cadre des procédures collectives en droit anglais et en droit français

Les situations purement internes et la citoyenneté européenne

Les successions anomales

Les systèmes informels de paiement : l’or et les diamants ou la volonté des criminels de contourner un système bancaire devenu suspicieux

Les tests de paternité en vente libre

Les travaux d’amélioration dans les copropriétés décidés par les copropriétaires