ECRIN | 430 résultats : Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion

Mots clés : Abandon d'enfant Droit Thèses et écrits académiques, Filiation Thèses et écrits académiques, Paternité Thèses et écrits académiques, Famile Droit Thèses et écrits académiques, 340

Date : 30-06-2018

Droits : Impression autorisée

Pour une meilleure intégration du père biologique dans le dispositif de l'accouchement sous X

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Pratique notariale et droit de la copropriété

Description : Droit notarial

Mots clés : Copropriété (logement) Droit Thèses et écrits académiques, DROIT.322

Date : 30-06-2007

Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée

Pratique notariale et droit de la copropriété

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Quelle protection juridique pour les déplacés environnementaux ?

Description : Droit des ONG, de l’humanitaire et des droits de l’homme

Mots clés : Climat Changements Thèses et écrits académiques, réfugiés, DROIT.91

Date : 30-06-2015

Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée

Quelle protection juridique pour les déplacés environnementaux ?

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Réflexion et rétractation dans la vente immobilière

Description : Droit privé fondamental

Mots clés : Immobilier Droit Thèses et écrits académiques, vente immobilière, DROIT.32

Date : 30-06-2013

Droits : Diffusion restreinte sur l'Intranet, Impression non autorisée

Réflexion et rétractation dans la vente immobilière

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Les violences conjugales : dispositifs civils et pénaux

Lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux : Les suites de la jurisprudence Kadi

Marchés publics et protection de l’environnement

Mariage et procréation

Mise en application du dispositif de lutte contre le blanchiment au sein d’une banque de détail

Mouvements transfrontaliers de déchets radioactifs : un régime juridique circonstanciel ?

« Nécessité médicale » de l'article 16-3 du Code civil et définition juridique de l'acte médical

OPCVM V et VI : Une révolution pour les fonds d'investissement ?

Paul Lobstein (1850-1922), une théologie critique du dogmatisme ?

Permanences et changements autour de la notion de force majeure

P.I. 2.0 : Proudhon un contestataire actuel de la propriété intellectuelle?

Pour une meilleure intégration du père biologique dans le dispositif de l'accouchement sous X

Pratique notariale et droit de la copropriété

Procédure pénale anglaise devant la Cour de la Couronne à la lumière de la procédure française

Protection animale à l'épreuve du droit de l'OMC : a prise en compte progressive du bien-être animal et des impératifs de conservation des espèces

Protection des intérêts étatiques et élection d’un for étranger : Analyse critique des méthodes de résolution de l’application des lois de police du for en présence d’une clause attributive de juridiction

Quelle est la fonction des sanctions en droit de la famille?

Quelle protection juridique pour les déplacés environnementaux ?

Référendum et post-nationalisme : Etude comparée du référendum et de ses fondements en droit suisse, français et allemand

Réflexion et rétractation dans la vente immobilière