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Description : La politique arabe du Second Empire au Machrek fut avant tout le fruit des idées personnelles de Napoléon III, de l’histoire générale et des orientations de politique étrangère de la France entre 1850 et 1870. Ces soubassements posaient le cadre de l’action géopolitique du régime. La perception ...
Mots clés : Relations extérieures -- Moyen-Orient
Auteur : Arboit Gérald
Année de soutenance : 1999
Description : La présente recherche est consacrée à la construction d'une identité nationale biélorusse, mise en place par le pouvoir politique en quête de légitimation et véhiculée à travers l'enseignement scolaire d'histoire. Une mise en perspective socio-historique nous permet d'étudier la constitution et ...
Mots clés : Caractère national, Biélorussie, Socialisation
Auteur : Zadora Anna
Année de soutenance : 2010
Description : Bien que les Balkans fassent, sur le plan géographique, incontestablement partie du continent européen, leur histoire turbulente s'est soldée par de profondes divisions ethniques, religieuses, culturelles, économiques et politiques. Ce qui se passe dans les Balkans ne peut pas être correctement c ...
Mots clés : Règlement de conflits, Ethnologie
Auteur : Dimova Guinka
Année de soutenance : 2008
Description : La finance criminelle est un terme générique désignant la stratégie financière de l'économie criminelle. Actuellement, dans le domaine du droit pénal national, la finance criminelle occupe une place importante, et de nombreuses conventions internationales ont été adoptées pour punir et prévenir ...
Mots clés : Droit pénal, Blanchiment de l'argent, Infractions économiques et financières, Criminalité des affaires, Crime organisé
Auteur : Mirzajani Hamid Reza
Année de soutenance : 2011
Description : Les étapes qui ont amené à la création des Autorités indépendantes de nature économique (Autorità Garante della Concorrenza e del Mercato e Autorité de la concurrence) sont comparables en Italie et en France. La période de succès indiscutable pour ces Autorités administratives indépendantes reste ...
Mots clés : Droit public économique, Autorités administratives indépendantes, Contentieux administratif
Auteur : Giuliano Giorgio
Année de soutenance : 2009
Description : Le critère de l'accès au marché est idoine pour qualifier, d'une part, une restriction publique apportée à la libre circulation au sens du TCE et, d'autre part, une pratique anticoncurrentielle au regard des articles 81 ou 82 TCE. Or, une étude de ce critère révèle que le droit de la libre circulation ...
Mots clés : Europe de l'Ouest, Intégration économique internationale
Auteur : Féraille Dami
Année de soutenance : 2009
Description : Les rapports Europe-Russie ont toujours attiré de grands esprits. Chaque étape de sa traversée historique tsariste, communiste ou actuel cheminement démocratique la Russie a été observée, et jugée en Europe occidentale, mais elle préserva toujours sa part de mystère, énigme d'un immense espace ...
Mots clés : Politique de sécurité et de défense commune, Relations internationales, Droit international
Auteur : Kistruga Aurel
Année de soutenance : 2011
Description : L'évacuation de 1939-40 en Alsace-Moselle (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle), avec près de 700.000 personnes déplacées, est l'une des pages les plus méconnues de l'histoire moderne. Le sujet traite à la fois de l'évacuation, du séjour dans les départements de correspondance du Sud-ouest et du retour. ...
Mots clés : Guerre mondiale (1939-1945)
Auteur : Laurent Benoit
Année de soutenance : 2011
Description : L'imputabilité, détermination des conditions dans lesquelles un comportement adopté par des personnes peut être considéré comme un fait d'un sujet de droit international, a récemment fait l'objet de développements importants, notamment dans le cadre des relations entre un Etat et des personnes s ...
Mots clés : État, Organisations internationales
Auteur : Finck François
Année de soutenance : 2011
Description : Les dernières réformes du droit français des entreprises en difficulté ont montré un vif intérêt du législateur et de la pratique pour la procédure de réorganisation américaine, soit le chapitre 11 du titre 11 du code fédéral américain, connu sous le nom du chapitre 11. De nouveaux concepts issus ...
Mots clés : Droit commercial (droit international), Faillite, Entreprises en difficulté (droit)
Auteur : Stankiewicz Murphy Sophie
Année de soutenance : 2011
Description : Cette thèse porte sur l'intégration des partis politiques polonais au sein du Parlement européen et s'interroge sur l'influence de l'adhésion de la Pologne et des autres pays d'Europe centrale et orientale à l'Union européenne sur le processus de formation des partis politiques européens ( europartis ...
Mots clés : Partis politiques et Union européenne, Parlementaires européens
Auteur : Koutchoura Helena
Année de soutenance : 2009
Description : La thèse s'articule autour de l'étude de la maîtrise par une équipe socialiste de ressources politiques variables, car valorisées dans des configurations électorales opposées en situation oppositionnelle, et en position de gestion dans la perspective de la pérennisation ou de l'amélioration ...
Mots clés : Pratiques politiques, Démocratie locale, Partis politiques, Militantisme, Administration communale, Alternance politique
Auteur : Anquetin Virginie
Année de soutenance : 2011
Description : Le législateur constate que le développement des échanges économiques à distance, surtout sur Internet, repose sur la confiance. Il intervient alors à plusieurs reprises pour lever les obstacles juridiques qui empêchent la conclusion de contrats à distance par voie électronique. Cependant, les d ...
Mots clés : Consommateurs, Achats sur Internet, Offr et acceptation, Conflit de juridictions
Auteur : Shandi Yousef
Année de soutenance : 2005
Description : La notion de groupe en droit du travail suscite de nombreuses interrogations, qu il s'agisse de la détermination de son sens ou de son régime juridique. Pour identifier le cœur du problème, il est apparu nécessaire de retracer le cheminement ayant conduit le droit du travail à consacrer cette notion. ...
Mots clés : Groupes de sociétés, Droit du travail
Auteur : Kocher Marguerite
Année de soutenance : 2010
Description : La possession peut se définir par le fait de se comporter comme si l'on était titulaire du droit correspondant. Le possesseur doit accomplir tous les actes possessoires nécessaires à la possession chaque fois que cela s'avère utile. Il ne doit pas avoir pris possession de l'immeuble par des actes ...
Mots clés : Propriété (droit islamique), Propriété immobilière, Possession (droit)
Auteur : Alrashidi Husain
Année de soutenance : 2008
Description : Envisagée dès l'article 2255 du code civil, la possession par autrui est la situation dans laquelle un sujet de droit se voit reconnaître la qualité de possesseur d'une chose dont un autre a la détention. La possession par autrui n est pas un cas d'école : l'examen de la jurisprudence révèle au ...
Mots clés : Possession (droit), Sûretés (droit), Propriété, Restitution (droit)
Auteur : Boesch Romain
Année de soutenance : 2011
Description : La protection de la Constitution par le Conseil constitutionnel au Maroc qui a été rendue possible par la révision constitutionnelle de 1992 s'inscrit dans le cadre des réformes engagées par le Roi pour renforcer l'État de droit. A la différence de sa devancière, la Chambre constitutionnelle de ...
Mots clés : Islam et État, Révision constitutionnelle
Auteur : Hennani Norddin
Année de soutenance : 2009
Description : A l'instar des autres droits de propriété intellectuelle, les indications géographiques sont, par nature, des droits exclusifs et territoriaux. Elles portent sur des biens qui recèlent une valeur commerciale considérable et sont l'objet de transactions internationales. Pour cette raison, elles sont ...
Mots clés : Droit, Propriété intellectuelle
Auteur : Kalinda François-Xavier
Année de soutenance : 2010
Description : Le droit français de la responsabilité civile résulte d'une codification partiellement obsolète et d'une jurisprudence foisonnante, le rendant inadapté aux besoins actuels, et difficilement accessible. En raison de son importance tant économique que sociale, il peut donc sembler justifié de le faire ...
Mots clés : Obligations (droit), Responsabilité civile, Droit, Réparation (droit), Droit international privé
Auteur : Matringe Eve
Année de soutenance : 2010