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Aux sources de la politique arabe de la France : le Second Empire au Machrek
Description : La politique arabe du Second Empire au Machrek fut avant tout le fruit des idées personnelles de Napoléon III, de l’histoire générale et des orientations de politique étrangère de la France entre 1850 et 1870. Ces soubassements posaient le cadre de l’action géopolitique du régime. La perception ...
Mots clés : Relations extérieures -- Moyen-Orient
Auteur : Arboit Gérald
Année de soutenance : 1999
Directeur : Bled Jean-Paul
Établissement de soutenance : URS - Université Robert Schuman (Strasbourg)
Discipline : DISC-4
Thème : Histoire moderne et contemporaine de l'Europe, Histoire générale de l'Asie, Orient, Extrême-Orient
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
Construction d une identité nationale biélorusse au prisme du système éducatif
Description : La présente recherche est consacrée à la construction d'une identité nationale biélorusse, mise en place par le pouvoir politique en quête de légitimation et véhiculée à travers l'enseignement scolaire d'histoire. Une mise en perspective socio-historique nous permet d'étudier la constitution et ...
Mots clés : Caractère national, Biélorussie, Socialisation
Auteur : Zadora Anna
Année de soutenance : 2010
Directeur : Déloye Yves
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Sciences politiques
Thème : Sciences sociales, sociologie, anthropologie
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
Crises, conflits et leur résolution : le cas des Balkans
Description : Bien que les Balkans fassent, sur le plan géographique, incontestablement partie du continent européen, leur histoire turbulente s'est soldée par de profondes divisions ethniques, religieuses, culturelles, économiques et politiques. Ce qui se passe dans les Balkans ne peut pas être correctement c ...
Mots clés : Règlement de conflits, Ethnologie
Auteur : Dimova Guinka
Année de soutenance : 2008
Directeur : Romer Jean-Christophe
Établissement de soutenance : Université Robert Schuman (Strasbourg)
Discipline : Histoire contemporaine
Thème : Histoire moderne et contemporaine de l'Europe
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
Der Mittelpunkt der hauptsächlichen Interessen nach der EuInsVO - erfolgreiches Konzept oder Quelle der Rechtsunsicherheit? : eine Auseinandersetzung mit dem Zuständigkeitskriterium der Europäischen Insolvenzverordnung unter Heranziehung der Erkenntnisse
Description : L'efficacité d'un système s'apprécie à l'occasion d'une crise. Il en est ainsi concernant le marché intérieur de l'Union européenne. Une condition de son bon fonctionnement est de pouvoir réagir à des insolvabilités des débiteurs agissant de manière transfrontalière en prévoyant des procédures d ...
Mots clés : Droit international privé, Droit comparé
Auteur : Attinger Barbara Jeanne
Année de soutenance : 2008
Directeur : Bauerreis Jochen, Rüssmann Helmut
Établissement de soutenance : Université Robert Schuman (Strasbourg)
Discipline : Droit privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
Finance criminelle et politique criminelle anti-blanchiment en droit français et iranien
Description : La finance criminelle est un terme générique désignant la stratégie financière de l'économie criminelle. Actuellement, dans le domaine du droit pénal national, la finance criminelle occupe une place importante, et de nombreuses conventions internationales ont été adoptées pour punir et prévenir ...
Mots clés : Droit pénal, Blanchiment de l'argent, Infractions économiques et financières, Criminalité des affaires, Crime organisé
Auteur : Mirzajani Hamid Reza
Année de soutenance : 2011
Directeur : Cutajar-Rivière Chantal
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Droit pénal et sciences criminelles
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
I poteri delle autorità indipendenti di natura economica ed i diritti procedimentali dei privati : le funzioni giustiziali dell Autorità garante della concorrenza e del mercato, del Conseil de la concurrence e la Convenzione europea dei diritti dell uomo
Description : Les étapes qui ont amené à la création des Autorités indépendantes de nature économique (Autorità Garante della Concorrenza e del Mercato e Autorité de la concurrence) sont comparables en Italie et en France. La période de succès indiscutable pour ces Autorités administratives indépendantes reste ...
Mots clés : Droit public économique, Autorités administratives indépendantes, Contentieux administratif
Auteur : Giuliano Giorgio
Année de soutenance : 2009
Directeur : Groppi Tania
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Droit comparé - Droit public
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
L'accès au marché en droit du marché intérieur
Description : Le critère de l'accès au marché est idoine pour qualifier, d'une part, une restriction publique apportée à la libre circulation au sens du TCE et, d'autre part, une pratique anticoncurrentielle au regard des articles 81 ou 82 TCE. Or, une étude de ce critère révèle que le droit de la libre circulation ...
Mots clés : Europe de l'Ouest, Intégration économique internationale
Auteur : Féraille Dami
Année de soutenance : 2009
Directeur : Gautier Yves
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Droit public
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
L'Europe et la Russie, vers un concept commun de sécurité : de la confrontation au partenariat
Description : Les rapports Europe-Russie ont toujours attiré de grands esprits. Chaque étape de sa traversée historique tsariste, communiste ou actuel cheminement démocratique la Russie a été observée, et jugée en Europe occidentale, mais elle préserva toujours sa part de mystère, énigme d'un immense espace ...
Mots clés : Politique de sécurité et de défense commune, Relations internationales, Droit international
Auteur : Kistruga Aurel
Année de soutenance : 2011
Directeur : Jeanclos Yves
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Sciences politiques
Thème : ddc:ddc:320
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
L'évacuation de 1939-1940 pour les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle : étude juridique, économique et sociale
Description : L'évacuation de 1939-40 en Alsace-Moselle (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle), avec près de 700.000 personnes déplacées, est l'une des pages les plus méconnues de l'histoire moderne. Le sujet traite à la fois de l'évacuation, du séjour dans les départements de correspondance du Sud-ouest et du retour. ...
Mots clés : Guerre mondiale (1939-1945)
Auteur : Laurent Benoit
Année de soutenance : 2011
Directeur : Vonau Jean-Laurent
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Histoire du droit et des institutions
Thème : Droit, Histoire moderne et contemporaine de l'Europe
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
L'imputabilité dans le droit de la responsabilité internationale : essai sur la commission d'un fait illicite par un Etat ou une organisation internationale
Description : L'imputabilité, détermination des conditions dans lesquelles un comportement adopté par des personnes peut être considéré comme un fait d'un sujet de droit international, a récemment fait l'objet de développements importants, notamment dans le cadre des relations entre un Etat et des personnes s ...
Mots clés : État, Organisations internationales
Auteur : Finck François
Année de soutenance : 2011
Directeur : Mestre Christian
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Droit international
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
L'influence du droit américain de la faillite en droit français des entreprises en difficulté : vers un rapprochement des droits?
Description : Les dernières réformes du droit français des entreprises en difficulté ont montré un vif intérêt du législateur et de la pratique pour la procédure de réorganisation américaine, soit le chapitre 11 du titre 11 du code fédéral américain, connu sous le nom du chapitre 11. De nouveaux concepts issus ...
Mots clés : Droit commercial (droit international), Faillite, Entreprises en difficulté (droit)
Auteur : Stankiewicz Murphy Sophie
Année de soutenance : 2011
Directeur : Vallens Jean-Luc
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Droit
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
L'intégration des partis politiques polonais dans le Parlement européen : vers les partis politiques européens?
Description : Cette thèse porte sur l'intégration des partis politiques polonais au sein du Parlement européen et s'interroge sur l'influence de l'adhésion de la Pologne et des autres pays d'Europe centrale et orientale à l'Union européenne sur le processus de formation des partis politiques européens ( europartis ...
Mots clés : Partis politiques et Union européenne, Parlementaires européens
Auteur : Koutchoura Helena
Année de soutenance : 2009
Directeur : Georgakakis Didier
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Sciences politiques
Thème : Droit, Gestion et organisation de l'entreprise
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
La construction électorale des politiques municipales : travail politique de conquête et de gestion d'une capitale régionale (Strasbourg 1973-2001)
Description : La thèse s'articule autour de l'étude de la maîtrise par une équipe socialiste de ressources politiques variables, car valorisées dans des configurations électorales opposées en situation oppositionnelle, et en position de gestion dans la perspective de la pérennisation ou de l'amélioration ...
Mots clés : Pratiques politiques, Démocratie locale, Partis politiques, Militantisme, Administration communale, Alternance politique
Auteur : Anquetin Virginie
Année de soutenance : 2011
Directeur : Dorandeu Renaud
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Sciences politiques
Thème : ddc:ddc:320
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
La formation du contrat à distance par voie électronique
Description : Le législateur constate que le développement des échanges économiques à distance, surtout sur Internet, repose sur la confiance. Il intervient alors à plusieurs reprises pour lever les obstacles juridiques qui empêchent la conclusion de contrats à distance par voie électronique. Cependant, les d ...
Mots clés : Consommateurs, Achats sur Internet, Offr et acceptation, Conflit de juridictions
Auteur : Shandi Yousef
Année de soutenance : 2005
Directeur : Wiederkehr Georges
Établissement de soutenance : Université Robert Schuman (Strasbourg)
Discipline : Droit privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
La notion de groupe en droit du travail
Description : La notion de groupe en droit du travail suscite de nombreuses interrogations, qu il s'agisse de la détermination de son sens ou de son régime juridique. Pour identifier le cœur du problème, il est apparu nécessaire de retracer le cheminement ayant conduit le droit du travail à consacrer cette notion. ...
Mots clés : Groupes de sociétés, Droit du travail
Auteur : Kocher Marguerite
Année de soutenance : 2010
Directeur : Sachs-Durand Corinne
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Droit social
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
La possession de la propriété immobilière en droit français et en droit koweitien à la lumière du droit musulman
Description : La possession peut se définir par le fait de se comporter comme si l'on était titulaire du droit correspondant. Le possesseur doit accomplir tous les actes possessoires nécessaires à la possession chaque fois que cela s'avère utile. Il ne doit pas avoir pris possession de l'immeuble par des actes ...
Mots clés : Propriété (droit islamique), Propriété immobilière, Possession (droit)
Auteur : Alrashidi Husain
Année de soutenance : 2008
Directeur : Wiederkehr Georges
Établissement de soutenance : Université Robert Schuman (Strasbourg)
Discipline : Droit privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
La possession par autrui
Description : Envisagée dès l'article 2255 du code civil, la possession par autrui est la situation dans laquelle un sujet de droit se voit reconnaître la qualité de possesseur d'une chose dont un autre a la détention. La possession par autrui n est pas un cas d'école : l'examen de la jurisprudence révèle au ...
Mots clés : Possession (droit), Sûretés (droit), Propriété, Restitution (droit)
Auteur : Boesch Romain
Année de soutenance : 2011
Directeur : Jacob François
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Droit privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
La protection de la Constitution par le Conseil constitutionnel au Maroc
Description : La protection de la Constitution par le Conseil constitutionnel au Maroc qui a été rendue possible par la révision constitutionnelle de 1992 s'inscrit dans le cadre des réformes engagées par le Roi pour renforcer l'État de droit. A la différence de sa devancière, la Chambre constitutionnelle de ...
Mots clés : Islam et État, Révision constitutionnelle
Auteur : Hennani Norddin
Année de soutenance : 2009
Directeur : Fall Alioune Badara
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Droit public
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
La protection des indications géographiques et son intérêt pour les pays en développement
Description : A l'instar des autres droits de propriété intellectuelle, les indications géographiques sont, par nature, des droits exclusifs et territoriaux. Elles portent sur des biens qui recèlent une valeur commerciale considérable et sont l'objet de transactions internationales. Pour cette raison, elles sont ...
Mots clés : Droit, Propriété intellectuelle
Auteur : Kalinda François-Xavier
Année de soutenance : 2010
Directeur : Reboul Yves
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Droit
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
La réforme de la responsabilité civile en droit suisse : modèle pour le droit français?
Description : Le droit français de la responsabilité civile résulte d'une codification partiellement obsolète et d'une jurisprudence foisonnante, le rendant inadapté aux besoins actuels, et difficilement accessible. En raison de son importance tant économique que sociale, il peut donc sembler justifié de le faire ...
Mots clés : Obligations (droit), Responsabilité civile, Droit, Réparation (droit), Droit international privé
Auteur : Matringe Eve
Année de soutenance : 2010
Directeur : Flauss-Diem Jacqueline
Établissement de soutenance : Université de Strasbourg
Discipline : Droit privé
Thème : Droit
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)