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Les banques islamiques en droit koweïtien : "étude juridique à la lumière de la Charia"
Description
:
Le sujet des banques islamiques fait partie des sujets importants. Au Koweït, un certain nombre des banques islamiques exercent des opérations bancaires ainsi que des transactions commerciales mais celles-ci sont démunies de l’intérêt « Riba ». C’est pour cela que je voudrais aborder les modes de ...
Mots clés
:
Intérêt (économie politique) -- Droit islamique, Banques -- Islam, Banques -- Droit islamique, Intérêt (droit), Contrats, Usure -- Droit, Finance islamique
Auteur
:
Alkandari Mohammed
Année de soutenance
:
2015
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Les banques islamiques en droit koweïtien : "étude juridique à la lumière de la Charia"
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Les circonstances insurmontables en procédure pénale : essai d’une théorie générale
Description
:
On trouve régulièrement dans la procédure pénale l’expression « circonstance insurmontable ». Mais cette notion est largement méconnue et on ne lui prête que peu d’importance. Ni le juge ni le législateur n’en donnent de définition. Elle présente pourtant un intérêt bien réel qu’il convient de mettre ...
Mots clés
:
Procédure pénale
Auteur
:
Chabas François
Année de soutenance
:
2022
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Les circonstances insurmontables en procédure pénale : essai d’une théorie générale
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Les droits de l’enfant au stade prénatal : recherche théorique et juridique
Description
:
Le terme “enfant au stade prénatal” est le plus approprié pour désigner un enfant de la fécondation à la naissance, car elle est à la fois exacte, neutre et traduisible dans d'autres langues. Le concept précédemment suggéré de la personnalité prénatale est confirmé et développé dans cette thèse. ...
Mots clés
:
Enfant à naître (droit), Enfants -- Statut juridique (droit international), Droit international privé -- Famille
Auteur
:
Shramova Oleksandra
Année de soutenance
:
2021
Accès restreint jusqu'au 24-09-2026 (confidentialité ou accès intranet)
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Les droits de l’enfant au stade prénatal : recherche théorique et juridique
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Les garanties réelles dérogatoires du code monétaire et financier
Description
:
La construction des garanties réelles dans le Code monétaire et financier s’est faite sans approche coordonnée. Le législateur s’est limité à produire des réponses pragmatiques aux besoins des praticiens, dotant ces garanties d'une souplesse et d'une sécurité renforcées. Or, seul le caractère dé ...
Mots clés
:
Sûretés (droit), Monnaie, Marché financier -- Droit
Auteur
:
Nader Jad
Année de soutenance
:
2012
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Les garanties réelles dérogatoires du code monétaire et financier
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Les juridictions pénales spécialisées
Description
:
Le système répressif français comporte des juridictions ordinaires et des juridictions spécialisées. Dans cette catégorie, on trouve les juridictions spécialisées de droit commun et les juridictions d’attribution. Les juridictions spécialisées de droit commun, créées à partir 1975 sont compétentes ...
Mots clés
:
Tribunaux spécialisés, Procédure pénale (droit international), Impartialité
Auteur
:
Ehrengarth Émilie
Année de soutenance
:
2017
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
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Les juridictions pénales spécialisées
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Les mesures de sûreté : étude comparative des droits pénaux français et allemand
Description
:
Les mesures de sûreté sont au cœur de la politique pénale actuelle, bien qu’elles soulèvent un grand nombre d’interrogations. Leur place est très incertaine en droit français qui, dans un souci de simplification, a opté pour un système de sanctions pénales à voie unique ne comportant que des peines. ...
Mots clés
:
Mesures de sûreté (droit pénal), Politique criminelle, Dangerosité, Responsabilité pénale, Procédure pénale
Auteur
:
Frinchaboy Jenny
Année de soutenance
:
2015
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
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Les régimes de responsabilité pour les activités à risque en France et au Brésil
Description
:
La thèse a pour objet l’analyse des régimes de responsabilité concernant les activités à risque en France et au Brésil. La France a adopté un régime spécial quand le Brésil a, pour sa part, adopté un régime général. Nous avons privilégié une approche comparative entre les deux systèmes juridiques ...
Mots clés
:
Risque (droit), Responsabilité (droit)
Auteur
:
Vieira Amorim Verônica
Année de soutenance
:
2019
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
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Les régimes de responsabilité pour les activités à risque en France et au Brésil
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Les rôles respectifs des parties et du juge dans le procès civil en première instance : étude comparative entre le droit français et koweïtien
Description
:
Le procès civil est un des moyens essentiels pour le bon déroulement de la justice. Il amène une difficulté de fait et de droit à l’examen d’un juge par un ensemble des formalités qui doivent être suivies pour soumettre une prétention à un juge civil, ce qu’on appelle : une instance civile. L’objectif ...
Mots clés
:
Procédure civile, Procès, Pouvoir discrétionnaire des juges, Droit comparé
Auteur
:
Alhoti Najat
Année de soutenance
:
2014
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Les rôles respectifs des parties et du juge dans le procès civil en première instance : étude comparative entre le droit français et koweïtien
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Vulnérabilité et vices du consentement
Description
:
Un phénomène récent consiste à introduire dans le droit des notions peu juridiques et d’une grande élasticité qui donnent au juge un pouvoir d’appréciation large. Tel est le cas de la notion de vulnérabilité. Si elle n’a jamais été tout à fait absente de notre droit, plus étonnant est la prise en ...
Mots clés
:
Vulnérabilité (droit), Consentement (droit), Incapacité (droit), Contrats, Obligations (droit), Consommateurs -- Protection -- Droit
Auteur
:
Pfalzgraf Nathalie
Année de soutenance
:
2015
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
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Vulnérabilité et vices du consentement
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