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De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel : enjeux et perspectives
Description : La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l’accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle ...
Mots clés : Travail -- Accidents -- Droit, Maladies professionnelles -- Droit, Sécurité du travail -- Droit, Droit à la santé
Auteur : Keim-Bagot Morane
Année de soutenance : 2013
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Directeur : Quenaudon René de, Meyer Francis
Établissement de soutenance : Strasbourg
Discipline : Droit social
Thème : Droit
Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
Démocratie pluraliste et droits des minorités
Description : [...]Finalisant cette recherche, l’on entrevoit un long parcours à suivre, qui peut se structurer, parmi d’autres, autour des questions suivantes qui restent ouvertes : Comment garantir juridiquement, d’une manière efficace, les droits sociaux aux minorités en accord avec les particularités cult ...
Mots clés : Droits de l'homme (droit international), Minorités -- Statut juridique, Minorités -- Politique publique, Multiculturalisme
Auteur : Salas Cardona Juan Camilo
Année de soutenance : 2012
Directeur : Benoît-Rohmer Florence
Établissement de soutenance : Strasbourg
Discipline : Droit international
Thème : Droit, Science politique
Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
"Education populaire" : les deux ou trois vies d'une formule
Description : L'expression « éducation populaire » connaît en France une nouvelle fortune depuis les années 1990. La recherche vise à éclaircir le sens et les causes de ce retour en grâce discursif. On définit la séquence « éducation populaire » comme une formule, au sens de l'analyse du discours, en lien avec ...
Mots clés : Éducation populaire, Jeunesse -- Activité politique, Éducation des adultes -- Politique publique, Politique culturelle, Langage politique
Auteur : Chateigner Frédéric
Année de soutenance : 2012
Directeur : Dubois Vincent, Mauger Gérard
Établissement de soutenance : Strasbourg
Discipline : Sciences politiques
Thème : Science politique, Histoire générale de la France
Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
Exécution des arrêts de la cour européenne des droits de l'Homme par la Turquie
Description : Le contentieux turc a donné lieu à plusieurs milliers de constats de violations, lesquels ont engagé la Turquie sur le chemin des réformes par l’adoption des mesures préconisées par la Cour européenne des droits de l’homme et conformément à la nature des violations constatées. Dans ce contexte, ...
Mots clés : Violation des droits de l'homme, Réparation (droit), Kurdes
Auteur : Sevinc Inan
Année de soutenance : 2012
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Directeur : Lambert-Abdelgawad Élisabeth
Établissement de soutenance : Strasbourg
Discipline : Droit international
Thème : Droit
Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
L'exploitation des enfants par le travail en droit international, européen et iranien : étude normative comparée
Description : D’après la Convention n° 182 de l’OIT, toutes les formes d’esclavage ou pratiques analogues, telles que la servitude pour dettes et le servage, la traite, le travail forcé, ainsi que le recrutement obligatoire des enfants dans les conflits armés figurent parmi les pires formes de travail des enfants. ...
Mots clés : Enfants -- Travail, Travail forcé, Normes du travail
Auteur : Boroumand Armin
Année de soutenance : 2013
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Directeur : Benoît-Rohmer Florence
Établissement de soutenance : Strasbourg
Discipline : Droit comparé
Thème : Droit
Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
L'organisation de l'Église au IVe siècle et ses fondements canoniques
Description : Le présent travail propose une approche canonique et historique de l’organisation de l’Eglise au IVe siècle, ayant comme objectif principal de reconstituer la physionomie de l’Eglise selon quelques aspects essentiels et de saisir dans quelle mesure les canons de cette période ont façonné son visage. ...
Mots clés : Droit canonique oriental (catholique), Droit canonique oriental (orthodoxe), Église -- Administration, Droit canonique -- Interprétation, Conciles et synodes (droit canonique)
Auteur : Cobzaru Daniel
Année de soutenance : 2013
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Directeur : Metzger Marcel
Établissement de soutenance : Strasbourg
Discipline : Droit canonique
Thème : Théologie chrétienne et société, ecclésiologie, Histoire et géographie du christianisme et de l'Eglise chrétienne, Droit
Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale Théologie et sciences religieuses (Strasbourg ; 1997-....)
La défense contentieuse des intérêts collectifs devant les commissions et cours régionales des droits de l'homme
Description : La tension entre la singularité de chaque individu et la dimension sociale de l’être humain est souvent réduite par le droit à une contradiction. Fondé sur la nécessité de protéger la dignité individuelle et les droits qui lui sont attachés contre les atteintes portées par la collectivité et ses ...
Mots clés : Défense des droits de l'homme, Intérêt général, Recours collectifs (droit)
Auteur : Birker Matthieu
Année de soutenance : 2012
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Directeur : Benoît-Rohmer Florence
Établissement de soutenance : Strasbourg
Discipline : Droit public
Thème : Droit
Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
Le droit à la santé mentale dans le cadre des conflits armés
Description : La thèse identifie les lacunes et les défauts de mise en œuvre des instruments juridiques internationaux applicables dans le contexte des conflits armés (les Conventions de Genève de 1949 et le Statut de la Cour Pénale Internationale) en ce qui concerne la question de la protection du droit à la ...
Mots clés : Guerre (droit international), Santé publique -- Droit international, Traumatisme psychique, Santé mentale -- Droit
Auteur : Grădinariu Laura
Année de soutenance : 2012
Directeur : Benoît-Rohmer Florence
Établissement de soutenance : Strasbourg
Discipline : Droit international
Thème : Droit
Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
Les aliments en droit privé
Description : L’étude des aliments en droit privé consiste, à analyser les diverses implications juridiques de cette notion. Dans le langage courant les aliments renvoient à la nourriture. Dans certaines branches du droit privé telles que le droit commercial ou le droit de la consommation, on retrouve la première ...
Mots clés : Obligation alimentaire, Droit à l'alimentation, Aide alimentaire -- Droit, Voies d'exécution, Voies d'exécution (droit international)
Auteur : Voko Nina
Année de soutenance : 2012
Directeur : Riassetto Isabelle, Storck Michel
Établissement de soutenance : Strasbourg
Discipline : Droit civil
Thème : Droit
Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)