Le principe de non-discrimination à l'épreuve des rapports entre droits européens
Langue Français
Accéder à la thèseDroits d'accès : non autorisé

Ce document est protégé en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle.

Modalités de diffusion de la thèse :
  • Thèse soumise à l'embargo de l'auteur : embargo illimité (communication intranet).
 
Auteur : Brillat, Manuela
Date de soutenance : 10-12-2014

Directeur(s) de thèse : Benoît-Rohmer, Florence

Établissement de soutenance : Strasbourg
Laboratoire : Institut de recherches Carré de Malberg (Strasbourg)
École doctorale : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
 
Discipline : Droit de l'Homme
Classification : Droit

Mots-clés libres : Discrimination, Égalité, Cour européenne des droits de l’homme, Comité européen des droits sociaux, Cour de justice de l’Union européenne, Dignité humaine, Égalité matérielle, Systèmes juridique
Mots-clés :
  • Droits de l'homme (droit européen)
  • Égalité devant la loi - Jurisprudence
  • Égalité
  • Droit -- Interprétation
  • Droit social (droit européen)
  • Discrimination positive (droit européen)
  • Droit comparé
Résumé : Appréhendée aussi comme un idéal, l’égalité se décline juridiquement à travers le principe de non- discrimination. Étudié par le prisme du droit européen, il se révèle être un exemple significatif des difficultés mais aussi des potentialités des relations entre les deux principaux espaces juridiques européens : le Conseil de l’Europe et l’Union européenne. La Cour européenne des droits de l’homme, le Comité européen des droits sociaux ainsi que la Cour de justice de l’Union européenne affichent une apparente homogénéité derrière laquelle se cachent des réalités différentes qui fragilisent le principe de non-discrimination et affaiblissent son rôle pourtant central dans le renforcement du droit européen des droits de l’homme. Ce principe doit ainsi être redéfini afin de retrouver une pleine efficacité en tenant compte du fait que son interprétation ne peut différer d’un espace européen à l’autre. Ce défi majeur conduit à analyser en quoi consiste précisément, pour l’Europe, le caractère axiologique du principe de non-discrimination.
 
Type de contenu : Text
Format : PDF
 
Entrepôt d'origine : STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Identifiant : 2014STRAA023
Type de ressource : Thèse