Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
6 résultats
page 1 sur 1
résultats 1 à 6
La protection des enfants contre l'exploitation au travail dans les principaux instruments internationaux et européens
Description : Aujourd’hui, plus de deux cent millions d’enfants sont contraints de travailler dans le monde pour des raisons multiples. Leurs conditions de travail sont généralement déplorables. L’abolition effective du travail des enfants est donc l’un des plus urgents défis de notre époque. Divers instruments ...
Mots clés : Enfants -- Travail, Droit du travail (droit international), Responsabilité sociétale
Auteur : Bouhairi Samar
Année de soutenance : 2012
Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement    Restriction d'accès permanente : confidentialité ou accès intranet uniquement
 En savoir plus
 Description complète
La protection des enfants contre l'exploitation au travail dans les principaux instruments internationaux et européens
 Ajouter à mon panier
Accéder au document
Droits d'accès : non autorisé
Le cadre juridique français des opérations de crédit islamique
Description : Le développement de la finance islamique a attiré l’attention non seulement des banquiers et des juristes, mais également des pouvoirs publics français depuis quelques années. Cette finance, qui obéit à la loi islamique, fonctionne non pas sur la stipulation de l’intérêt, mais sur deux autres modes ...
Mots clés : Crédit -- Droit, Contrats (droit islamique), Banques -- Droit islamique
Auteur : Cekici Ibrahim Zeyyad
Année de soutenance : 2012
 En savoir plus
 Description complète
Le cadre juridique français des opérations de crédit islamique
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Le licenciement pour motif personnel en France et au Sénégal : [étude de droit comparé]
Description : Le licenciement pour motif personnel, à la différence du licenciement pour motif économique, est intimement lié à la personne du salarié. Il constitue une notion essentielle en droit du travail, qu'on retrouve dans la plupart des États au monde, mais souvent, sous une terminologie différente. Face ...
Mots clés : Licenciement -- Droit, Arbitrage (droit du travail), Droit comparé, Conseils de prud'hommes
Auteur : N'doye N'deye
Année de soutenance : 2012
 En savoir plus
 Description complète
Le licenciement pour motif personnel en France et au Sénégal : [étude de droit comparé]
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Le rôle du droit pénal dans la politique criminelle de lutte contre les discriminations
Description : La norme pénale n’est plus l’unique règle de droit sanctionnant les discriminations, elle ne constitue qu’une disposition parmi toutes celles composant la politique criminelle de lutte contre les discriminations. Son incapacité à offrir une réponse suffisante a justifié cette évolution. Pourtant, ...
Mots clés : Droits de l'homme (droit international), Discrimination, Politique criminelle
Auteur : Mourey Laura
Année de soutenance : 2012
 En savoir plus
 Description complète
Le rôle du droit pénal dans la politique criminelle de lutte contre les discriminations
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Les banques et la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux au Cameroun et en France
Description : La préservation de la bonne santé du secteur bancaire a toujours été au cœur des préoccupations de la profession bancaire mondiale. La lutte contre le blanchiment des capitaux constitue un moyen pour les banquiers de préserver cette santé. En effet, les banques camerounaises et françaises bien q ...
Mots clés : Blanchiment de l'argent, Infractions économiques et financières, Lutte contre le crime organisé, Entraide judiciaire internationale, Banques -- Réglementation, Banques -- Responsabilité
Auteur : Tsobgni Djoumetio Nathalie Laure
Année de soutenance : 2015
 En savoir plus
 Description complète
Les banques et la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre le blanchiment des capitaux au Cameroun et en France
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Régime juridique des coopératives agricoles françaises et brésiliennes : contrastes et convergences
Description : Cette thèse analyse le régime juridique des coopératives brésiliennes et des coopératives françaises à partir de leur principe plus remarquable: la double qualité d’associé et d’usager de la société coopérative. Elle vérifie la modalité selon laquelle sont réalisés l’engagement sociétaire et l’e ...
Mots clés : Coopératives agricoles -- Droit, Actes juridiques, Obligations (droit), Contrat de société
Auteur : Ferrazza Regel Antônio
Année de soutenance : 2012
 En savoir plus
 Description complète
Régime juridique des coopératives agricoles françaises et brésiliennes : contrastes et convergences
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents