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L’Évêque en Occident et en Orient selon les Fausses Décrétales et le Nomocanon en XIV Titres dans l’édition du Patriarche de Constantinople Photius (858-867, 877-886) : approche comparée et nouvelles perspectives
Description : La présente thèse entend répondre à l’affirmation d’un canoniste russe, Vladimir Benechevitch, selon laquelle, du point de vue de l’histoire du droit ecclésiastique, il ne serait pas exagéré de dater la séparation des Églises du IXe siècle, époque qui a vu apparaître les Fausses Décrétales et le ...
Mots clés : Décrétales (droit canonique), Épiscopat
Auteur : Turkin Sergey
Année de soutenance : 2019
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L’Évêque en Occident et en Orient selon les Fausses Décrétales et le Nomocanon en XIV Titres dans l’édition du Patriarche de Constantinople Photius (858-867, 877-886) : approche comparée et nouvelles perspectives
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L'évolution institutionnelle du capital risque dans l'environnement du Web 2.0 : une étude comparative et transdisciplinaire
Description : Le sujet développé dans cette thèse pose comme objectif de répondre à trois problématique résumables par une corrélation entre trois points principaux :(a) la relation entre l'usage des nouveaux outils des plateformes 2.0 dans l’intermédiation de la finance et l’émergence d’un nouvel archétype de ...
Mots clés : Capital-risque, Entreprises innovantes, Innovation, Internet -- Aspect économique
Auteur : Ausiandra Yusuf
Année de soutenance : 2017
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L’exclusion culturelle et le salut en Jésus-Christ dans le contexte actuel de l’Angola
Description : A l’heure où l’Angola voit dans les ressources en matières premières et dans la démocratie des opportunités pour le développement, il est urgent de faire une halte sur la question des ressources humaines. Un vrai développement passe nécessairement par la promotion de l’homme et de sa culture habité ...
Mots clés : Évangélisation, Exclusion sociale, Salut, Bantous, Christianisme et culture
Auteur : Lubongo Jeronimo Panzo
Année de soutenance : 2014
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L'ingénierie sociale : la prise en compte du facteur humain dans la cybercriminalité
Description : La révolution numérique a favorisé l’apparition d’une nouvelle forme de criminalité : la cybercriminalité. Celle-ci recouvre un grand nombre de faits dont la plupart sont commis à l’aide de stratégies d’ingénierie sociale. Il s’agit d’un vieux phénomène, pourtant mal connu qui, encouragé par l’a ...
Mots clés : Cybercriminalité, Protection de l'information (informatique), Cyberespace
Auteur : Gross Denise
Année de soutenance : 2019
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L'intégration politique de l'Alsace de 1648 à 1870
Description : Attachée au Saint-Empire romain germanique au cours du dixième siècle, l’Alsace en demeura partie intégrante jusqu’en 1648, date à laquelle, au terme de la guerre de Trente Ans, elle fut cédée à la France par les traités de Westphalie. Mise en possession d’une province étrangère, cédée contre son ...
Mots clés : Droit -- France, Monarchie, Politique et gouvernement -- France -- 1589-1789, Politique et gouvernement -- France -- 1789-1900, Histoire constitutionnelle -- France
Auteur : Maillard Georges-Frédéric
Année de soutenance : 2016
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L'intelligence économique au service de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Description : L’intelligence économique (I.E) peut-elle contribuer à mieux lutter contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT) et, si oui, comment ? Un diagnostic a permis de mettre en évidence des carences qui, au plan institutionnel se matérialisaient par des réponses insuffisantes ...
Mots clés : Blanchiment de l'argent, Infractions économiques et financières, Terrorisme, Intelligence économique, Entraide judiciaire internationale
Auteur : Hane Tafsir
Année de soutenance : 2015
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L'investissement éthique : analyse juridique
Description : L’investissement éthique est un investissement fondé sur des critères extra-financiers : l’investisseur cherche un enrichissement tout en poursuivant une fin non matérielle tirée du respect de certaines valeurs La coloration éthique a vocation à rejaillir sur le régime de cet investissement. Elle ...
Mots clés : Éthique des affaires, Responsabilité sociétale, Investissements immatériels, Gouvernement d'entreprise
Auteur : Forget Elisabeth
Année de soutenance : 2013
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L'investissement éthique : analyse juridique
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L'obligation canonique du célibat des ministres, vers 380 en Occident et en Orient : comparaison entre les traditions orientales et occidentales
Description : La thèse présente est une étude canonique traitant la question de l’obligation canonique du célibat des ministres vers l’an 380 en Occident et en Orient. De fait, une comparaison entre les Traditions orientales et occidentales est effectuée. La recherche est centralisée sur l’interprétation de la ...
Mots clés : Conciles de Nicée, Droit canonique oriental (catholique), Pères de l'Église grecs, Célibat -- Église catholique
Auteur : Barla Androniki
Année de soutenance : 2015
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L'ordre public économique sociétaire devant le phénomène des montages : approche comparée du droit français et du droit grec
Description : L'ordre public économique sociétaire est défini comme l'ensemble des règles de droit impératif et de principes d'ordre public qui jouent un rôle dans la structuration et l'organisation juridique des sociétés et la limitation de la liberté des particuliers dans cette structuration et organisation; ...
Mots clés : Ordre public (droit international), Sociétés -- Droit, Montages juridiques, Droit comparé
Auteur : Kalodikis Nikiforos
Année de soutenance : 2014
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La Compagnie des chemins de fer de l'Est : contribution à l'histoire juridique des transports ferroviaires
Description : La Compagnie des chemins de fer de l’Est est une société anonyme ferroviaire créée en 1854. Elle résulte de fusions entre plusieurs compagnies concessionnaires de lignes dans le Nord-Est de la France. La Compagnie de l’Est perd une partie de son réseau à la suite de la guerre franco-allemande de ...
Mots clés : Services publics -- Droit, Compagnies de chemin de fer, Politique ferroviaire, Concessions (droit administratif), Expropriation
Auteur : Rohrbacher Michel
Année de soutenance : 2014
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La contribution de la profession d’avocat à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Description : Le champ des professionnels assujettis au dispositif préventif de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB/FT) n’a cessé de s’étendre depuis sa mise en place. Au-delà des professions financières il vise depuis la directive 2001/97/CE du 04 décembre 20201, les avocats, ...
Mots clés : Avocats, Blanchiment de l'argent, Terrorisme
Auteur : Rivière Alexandra
Année de soutenance : 2023
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La facture
Description : Document polyvalent, la thèse a pour ambition de démontrer que le détail juridique que la facture constitue en apparence, peut masquer des problématiques épineuses. La facture a été victime d'un détournement de fonction en raison de la pratique courante de l'insertion de données qui ne figureraient ...
Mots clés : Droit des affaires, Factures, Prix -- Droit, Preuve (droit), Contrats
Auteur : Magnier-Merran Kevin
Année de soutenance : 2015
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La formalisation du droit local alsacien-mosellan dans l’ordre juridique français (1914-1925)
Description : Depuis 2011, le droit local alsacien-mosellan est un principe fondamental reconnu par les lois de la République. Il est un droit particulier applicable ratione loci dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. Ratione materiae, il régit un ensemble hétérogène de matières. En ...
Mots clés : Droit local -- Alsace-Lorraine, Politique et gouvernement, Germanisation
Auteur : Rhinn Emilien
Année de soutenance : 2018
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La politique criminelle de lutte contre les discriminations à l'embauche
Description : Les discriminations à l'embauche, qui consistent en le refus pour un employeur de recruter un ou plusieurs candidats pourtant compétents sur le fondement de considérations non-objectives prohibées par la loi française, portent atteinte au principe d'égalité de traitement entre les individus cher ...
Mots clés : Droit au travail, Discrimination dans l'emploi, Discrimination dans l'emploi -- Droit, Droit du travail -- Dispositions pénales
Auteur : Essouma mvola Guy
Année de soutenance : 2013
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La procédure devant les tribunaux ecclésiastiques de l'Église de Grèce : une analyse nomocanonique de la loi étatique 5383/1932
Description : Le présent travail intitulé « La procédure devant les tribunaux ecclésiastiques de l’Église de Grèce : une analyse nomocanonique de la loi étatique 5383/1932 », ambitionne d’être la première monographie consacrée à la Loi 5383/1932, loi concernant les tribunaux ecclésiastiques grecs, dite aussi, ...
Mots clés : Droit canonique -- Interprétation, Tribunaux ecclésiastiques
Auteur : Tzaros Apostolos
Année de soutenance : 2019
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La protection de la vie personnelle du salarié en droit comparé et européen : étude comparative des droits français, hellénique, britannique et européen
Description : La problématique de la protection de la vie personnelle est très ancienne et a fait l’objet d'études dans diverses disciplines scientifiques. Un principe d’indifférence à la vie personnelle a été reconnu dans l’ensemble des systèmes étudiés à partir desannées 1980. Malgré l’existence d’un cadre ...
Mots clés : Droit à la vie privée, Droit d'auteur des salariés, Protection de l'information (informatique) -- Droit européen, Droit du travail, Droit du travail (droit européen)
Auteur : Perraki Panagiota
Année de soutenance : 2013
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La protection du droit de jouissance du locataire face à la faculté de reprise de la maison louée du propriétaire privilégié (XVIe-XVIIIe siècles)
Description : « Sortez de mon logis, je l’occupe en personne. » Cet adage traduit le maintien en vigueur dans l’Ancien Droit d’un héritage du droit romain en matière de baux d’habitation : la faculté pour le propriétaire de reprendre son immeuble loué, fondée sur les dispositions de la loi Æde (C., 4, 65, 3). ...
Mots clés : Propriétaires et locataires, Baux d'habitation
Auteur : Perrin Mathieu
Année de soutenance : 2022
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La protection négociée des droits sociaux fondamentaux des travailleurs : contribution à l'étude des accords d'entreprise transnationaux
Description : Dans un contexte de globalisation de l'économie, de nouveaux procédés d'autorégulation ont suscité l'intérêt des acteurs privés. Initiées par les entreprises transnationales, ces régulations volontaires visent notamment à encadrer les relations de travail et à offrir une protection des droits sociaux ...
Mots clés : Droit social (droit international), Droit du travail, Négociations collectives, Responsabilité sociétale, Autorégulation, Syndicats d'entreprise, Droit transnational
Auteur : Frapard Mathilde
Année de soutenance : 2016
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La protection négociée des droits sociaux fondamentaux des travailleurs : contribution à l'étude des accords d'entreprise transnationaux
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La reconnaissance des discriminations multiples en droit du travail français : état des lieux et perspectives
Description : La non-discrimination est une notion en constante évolution. Elle se doit d’être réceptive aux nouvelles formes discriminatoires vécues par les travailleurs afin de garantir un niveau de protection juridique conforme aux exigences internationales et nationales. En ce sens, les discriminations mu ...
Mots clés : Droit du travail, Discrimination multiple, Discrimination dans l'emploi, Dignité de la personne (droit)
Auteur : Rossignol Sophie
Année de soutenance : 2017
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La reconnaissance des discriminations multiples en droit du travail français : état des lieux et perspectives
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La règle de droit saisie par l'urgence : l'exemple du droit du travail
Description : Nécessité pressante, l’urgence appelle une réponse rapide. Le Droit, règle sociale, ne peut l’ignorer. L’urgence pourtant dérange. Imposant une réaction immédiate, elle demande au système juridique souplesse et flexibilité. Elle justifie des exceptions au droit ordinaire. Violation de la règle de ...
Mots clés : Droit du travail, Mesures d'exception, Urgence (droit public), Dérogation (droit), Nécessité (droit)
Auteur : Mraouahi Sabrina
Année de soutenance : 2014
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La règle de droit saisie par l'urgence : l'exemple du droit du travail
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