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L'authenticité des oeuvres d'art
Résumé : C’est à partir du XIXème siècle, qui signe l’avènement de la conception romantique de l'artiste, que l'authenticité devient la qualité première de l’oeuvre d’art. Conditionnant la valeur de l’oeuvre sur les plans économique et artistique, l’authenticité apparaît toutefois comme difficile à définir ...
Mots clés : Authentification, Art -- Commerce
Auteur : Bekkar Anissa
Année de soutenance : 2017
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L'authenticité des oeuvres d'art
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L’effectivité des droits de la défense dans les procédures pénales transfrontières : étude en droit de l’Union européenne, droit français et droit espagnol
Résumé : Qu’il s’agisse de constituer une Union de droit ou d’assurer l’équité des procédures pénales transfrontières, l’Union européenne doit poursuivre un objectif d’effectivité des droits de la défense dans ces procédures. La réalité est toutefois autre ; les droits de la défense ne sont pas effectifs ...
Mots clés : Défense (procédure pénale), Droit comparé
Auteur : Fauchon Chloé
Année de soutenance : 2023
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L’effectivité des droits de la défense dans les procédures pénales transfrontières : étude en droit de l’Union européenne, droit français et droit espagnol
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L'égalité professionnelle dans le transport routier de voyageurs : un impossible équilibre ?
Résumé : La mise en œuvre de l’égalité professionnelle femme homme en entreprise est impulsée depuis plus de 50 ans par les évolutions réglementaires, législatives et conventionnelles, soit spécifiques à l’égalité entre les femmes et les hommes, soit dans un contexte plus général de non-discrimination.Nous ...
Mots clés : Discrimination sexuelle dans l'emploi -- Droit européen, Transports routiers, Travail des femmes
Auteur : Birouk Ghania
Année de soutenance : 2021
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L'égalité professionnelle dans le transport routier de voyageurs : un impossible équilibre ?
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L'élaboration du régime juridique de la maternité au travail : une étude de la prise en charge des états de maternité en France (1810-1938).
Résumé : Cette thèse a pour objet de déterminer la création du congé de maternité. La période choisie correspond à l’essor du travail industriel des femmes. Plus elles travaillent en dehors du foyer, plus les interférences entre la vie familiale et professionnelle sont nombreuses. Dès le début du XIXe siècle, ...
Mots clés : Maternité
Auteur : Julien Marie-Charlotte
Année de soutenance : 2024
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L'élaboration du régime juridique de la maternité au travail : une étude de la prise en charge des états de maternité en France (1810-1938).
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L’emprisonnement face à l’objectif de réinsertion : l’exemple de la détention ouverte en Allemagne
Résumé : Bien que la prison peine demeure en situation d’échec, en particulier pour satisfaire à son objectif de réinsertion, en France, il y est encore largement fait recours, y compris pour la petite et moyenne délinquance. Dans un premier temps, cette thèse propose d’analyser les raisons de cet échec. ...
Mots clés : Prisons -- Droit, Emprisonnement, Substituts à l'emprisonnement, Réhabilitation
Auteur : Rozycka Martina
Année de soutenance : 2019
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L’emprisonnement face à l’objectif de réinsertion : l’exemple de la détention ouverte en Allemagne
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L'enquête judiciaire en matière économique et financière : une réforme nécessaire
Résumé : Environ vingt milliards d’euros, tel est le coût de la délinquance économique et financière en France. Phénomène proche de la criminalité organisée et pourtant toujours mal défini, délinquance atypique aux caractères spécifiques, elle demeure un espace où seuls quelques initiés parviennent à déjouer ...
Mots clés : Criminalité des affaires, Infractions économiques et financières, Enquêtes criminelles
Auteur : Parisien Bruno
Année de soutenance : 2018
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L'enquête judiciaire en matière économique et financière : une réforme nécessaire
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L’Évêque en Occident et en Orient selon les Fausses Décrétales et le Nomocanon en XIV Titres dans l’édition du Patriarche de Constantinople Photius (858-867, 877-886) : approche comparée et nouvelles perspectives
Résumé : La présente thèse entend répondre à l’affirmation d’un canoniste russe, Vladimir Benechevitch, selon laquelle, du point de vue de l’histoire du droit ecclésiastique, il ne serait pas exagéré de dater la séparation des Églises du IXe siècle, époque qui a vu apparaître les Fausses Décrétales et le ...
Mots clés : Décrétales (droit canonique), Épiscopat
Auteur : Turkin Sergey
Année de soutenance : 2019
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L’Évêque en Occident et en Orient selon les Fausses Décrétales et le Nomocanon en XIV Titres dans l’édition du Patriarche de Constantinople Photius (858-867, 877-886) : approche comparée et nouvelles perspectives
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L'évolution institutionnelle du capital risque dans l'environnement du Web 2.0 : une étude comparative et transdisciplinaire
Résumé : Le sujet développé dans cette thèse pose comme objectif de répondre à trois problématique résumables par une corrélation entre trois points principaux :(a) la relation entre l'usage des nouveaux outils des plateformes 2.0 dans l’intermédiation de la finance et l’émergence d’un nouvel archétype de ...
Mots clés : Capital-risque, Entreprises innovantes, Innovation, Internet -- Aspect économique
Auteur : Ausiandra Yusuf
Année de soutenance : 2017
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L'évolution institutionnelle du capital risque dans l'environnement du Web 2.0 : une étude comparative et transdisciplinaire
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L’exclusion culturelle et le salut en Jésus-Christ dans le contexte actuel de l’Angola
Résumé : A l’heure où l’Angola voit dans les ressources en matières premières et dans la démocratie des opportunités pour le développement, il est urgent de faire une halte sur la question des ressources humaines. Un vrai développement passe nécessairement par la promotion de l’homme et de sa culture habité ...
Mots clés : Évangélisation, Exclusion sociale, Salut, Bantous, Christianisme et culture
Auteur : Lubongo Jeronimo Panzo
Année de soutenance : 2014
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L’indépendance des juges et l’utilisation de l’intelligence artificielle par les juridictions pénales
Résumé : L’intelligence artificielle (IA), déjà utilisée par les forces de l’ordre, pourrait assister les juges pénaux dans leur prise de décision. Toutefois, son intégration doit respecter l’indépendance des juges, principe fondamental de l’État de droit, encore peu adapté aux défis posés par l’IA. Il est ...
Mots clés : Droit pénal, Intelligence artificielle, Indépendance judiciaire
Auteur : Antunes Théo
Année de soutenance : 2025
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L’indépendance des juges et l’utilisation de l’intelligence artificielle par les juridictions pénales
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L'ingénierie sociale : la prise en compte du facteur humain dans la cybercriminalité
Résumé : La révolution numérique a favorisé l’apparition d’une nouvelle forme de criminalité : la cybercriminalité. Celle-ci recouvre un grand nombre de faits dont la plupart sont commis à l’aide de stratégies d’ingénierie sociale. Il s’agit d’un vieux phénomène, pourtant mal connu qui, encouragé par l’a ...
Mots clés : Cybercriminalité, Protection de l'information (informatique), Cyberespace
Auteur : Gross Denise
Année de soutenance : 2019
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L'intégration politique de l'Alsace de 1648 à 1870
Résumé : Attachée au Saint-Empire romain germanique au cours du dixième siècle, l’Alsace en demeura partie intégrante jusqu’en 1648, date à laquelle, au terme de la guerre de Trente Ans, elle fut cédée à la France par les traités de Westphalie. Mise en possession d’une province étrangère, cédée contre son ...
Mots clés : Droit -- France, Monarchie, Politique et gouvernement -- France -- 1589-1789, Politique et gouvernement -- France -- 1789-1900, Histoire constitutionnelle -- France
Auteur : Maillard Georges-Frédéric
Année de soutenance : 2016
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L'intelligence économique au service de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Résumé : L’intelligence économique (I.E) peut-elle contribuer à mieux lutter contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT) et, si oui, comment ? Un diagnostic a permis de mettre en évidence des carences qui, au plan institutionnel se matérialisaient par des réponses insuffisantes ...
Mots clés : Lutte contre le blanchiment de l'argent, Infractions économiques et financières, Terrorisme, Intelligence économique, Entraide judiciaire internationale
Auteur : Hane Tafsir
Année de soutenance : 2015
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L'investissement éthique : analyse juridique
Résumé : L’investissement éthique est un investissement fondé sur des critères extra-financiers : l’investisseur cherche un enrichissement tout en poursuivant une fin non matérielle tirée du respect de certaines valeurs La coloration éthique a vocation à rejaillir sur le régime de cet investissement. Elle ...
Mots clés : Éthique des affaires, Responsabilité sociétale, Investissements immatériels, Gouvernement d'entreprise
Auteur : Forget Elisabeth
Année de soutenance : 2013
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L'obligation canonique du célibat des ministres, vers 380 en Occident et en Orient : comparaison entre les traditions orientales et occidentales
Résumé : La thèse présente est une étude canonique traitant la question de l’obligation canonique du célibat des ministres vers l’an 380 en Occident et en Orient. De fait, une comparaison entre les Traditions orientales et occidentales est effectuée. La recherche est centralisée sur l’interprétation de la ...
Mots clés : Conciles de Nicée, Droit canonique oriental (catholique), Pères de l'Église grecs, Célibat catholique
Auteur : Barla Androniki
Année de soutenance : 2015
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L'oecuménisme spirituel de Walter Kasper
Résumé : Thème tardif de son importante œuvre théologique, l’œcuménisme spirituel de Kasper se situe dans la continuité d’un mouvement qui a intégré les institutions ecclésiales à la fin du XIXe siècle, pour aller jusqu’à interpeller les Pères du concile Vatican II. C’est à cette jointure que se place l’ ...
Mots clés : Oecuménisme
Auteur : Wender Thomas
Année de soutenance : 2023
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L'ordre public économique sociétaire devant le phénomène des montages : approche comparée du droit français et du droit grec
Résumé : L'ordre public économique sociétaire est défini comme l'ensemble des règles de droit impératif et de principes d'ordre public qui jouent un rôle dans la structuration et l'organisation juridique des sociétés et la limitation de la liberté des particuliers dans cette structuration et organisation; ...
Mots clés : Ordre public (droit international), Droit des sociétés, Montages juridiques, Droit comparé
Auteur : Kalodikis Nikiforos
Année de soutenance : 2014
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L'ordre public économique sociétaire devant le phénomène des montages : approche comparée du droit français et du droit grec
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La blockchain au service de la question sociétale : étude de ses fonctions en droit de la responsabilité sociétale des entreprises
Résumé : La blockchain à travers ses fonctions registres et smart contracts constitue un moteur de la confiance. Le registre blockchain, distribué sécurisé et sans autorité centrale, révolutionne la confiance. Le smart contract, adossé à une blockchain, auto-exécutant et inaltérable assure, lui, l'exécution ...
Mots clés : Blockchains, Responsabilité sociétale
Auteur : Arrouas David
Année de soutenance : 2024
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La blockchain au service de la question sociétale : étude de ses fonctions en droit de la responsabilité sociétale des entreprises
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La Compagnie des chemins de fer de l'Est : contribution à l'histoire juridique des transports ferroviaires
Résumé : La Compagnie des chemins de fer de l’Est est une société anonyme ferroviaire créée en 1854. Elle résulte de fusions entre plusieurs compagnies concessionnaires de lignes dans le Nord-Est de la France. La Compagnie de l’Est perd une partie de son réseau à la suite de la guerre franco-allemande de ...
Mots clés : Services publics -- Droit, Compagnies de chemin de fer, Politique ferroviaire, Concessions (droit administratif), Expropriation
Auteur : Rohrbacher Michel
Année de soutenance : 2014
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La Compagnie des chemins de fer de l'Est : contribution à l'histoire juridique des transports ferroviaires
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La contribution de la profession d’avocat à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Résumé : Le champ des professionnels assujettis au dispositif préventif de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB/FT) n’a cessé de s’étendre depuis sa mise en place. Au-delà des professions financières il vise depuis la directive 2001/97/CE du 04 décembre 20201, les avocats, ...
Mots clés : Avocats, Lutte contre le blanchiment de l'argent, Terrorisme
Auteur : Rivière Alexandra
Année de soutenance : 2023
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La contribution de la profession d’avocat à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
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